Mentions Légales
(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)
ÉDITION :
Ce site est édité par la SARL DISCO MOBILE LASER 2001
Siège Social : Place de la Poste 26120 PEYRUS - France
Immatriculé au registre du Commerce de Romans sous le numéro 35391470800022
Code APE 9329Z
Un formulaire de déclaration SACEM est délivré obligatoirement en fin de soirée.
Directeur de la publication : Jean-Luc CHARRIERE ()
Téléphone : 04 75 59 41 92 - Mobile : 06 84 81 82 38
REALISATION & HEBERGEMENT DU SITE
Conception - Réalisation internet
ABQoncept
Webmaster : Alain BERGERON
ABQoncept - Communications, logistiques & Solutions pour l'entreprise
14 rue Tabour 21130 Auxonne
Tél : +33 (0)6 33 29 75 96
RCS Dijon Siren 44177435300037
Site web : http://www.abqoncept.fr
E-mail : contact AT abqoncept.fr
Crédits photographiques, vidéos & sonores :
ABQoncept - SXC Photos - SoundSnap - John Miles/Music/DECCA 1976
Hébergement : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Immatriculé au registre du Commerce de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 42476141900045
Code APE 6202A
RESPONSABILITÉ
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la
société LASER 2001 s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des
informations diffusées sur ce site, dont ll se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, la société LASER 2001 décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude
ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une
intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition
sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les
causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de
l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus
dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société LASER 2001
ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le
site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives
d'informations pour un usage personnel et privé.
Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque
respective.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que la société LASER 2001 sera amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement
volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation,
de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la
propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi
que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse
indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet
n'engagent pas la responsabilité de la société LASER 2001 quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.laser2001.fr à partir
de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation, par email ()
L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation, mais une validation.
La société LASER 2001 dégage toute responsabilité dans ce cas.
|